Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO DOMO
SAINT HILAIRE PARTNERS, SARL à capital variable

Numéro de dépôt :
3867827
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2021
PRO DOMO de SAINT HILAIRE PARTNERS

Présentation de la marque PRO DOMO

Déposée le 19 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT HILAIRE PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRO DOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT HILAIRE PARTNERS domicilié(e) 7 rue de l'Alboni - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 101 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PRO DOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO DOMO est expirée depuis le 19 octobre 2021.

SAINT HILAIRE PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : PRO DOMO LE MAGAZINE DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES , MAISON DE CONFIANCE


SAINT HILAIRE PARTNERS, SARL à capital variable - 7 rue de l'Alboni - 75016 - PARIS - France - SIREN 434101853


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; corbeilles à courrier ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; dossiers (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; appareils pour le collage des photographies ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; cartes géographiques ; affiches ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, taille-crayons électriques ou non électriques ; coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes (papeterie), classeurs (articles de bureau), albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; atlas ; imprimés ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d'annonces publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en affaires, renseignements d'affaires ; agences d'import-export, agences d'information commerciale, prévisions économiques ; analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion, statistiques (information) ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; reproduction de documents ; sondages d'opinions ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'opérations promotionnelles ;

Divertissement, formation, éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; services d'enseignement ; activités culturelles et sportives ; divertissement radiophonique ou télévisé ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; réservation de places de spectacles ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms, de dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.